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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société VALOIRE LA JUBAUDIERE
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LA PT'ITE BANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PT'ITE BANDE
Société VALOIRE (société anonyme), LA JUBAUDIERE, 49510 JALLAIS.

Numéro de dépôt :
1375633
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1996

Présentation de la marque LA PT'ITE BANDE

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) Société VALOIRE LA JUBAUDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PT'ITE BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VALOIRE LA JUBAUDIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TINLAND - France.

La marque LA PT'ITE BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PT'ITE BANDE est expirée depuis le 30 juillet 1996.

Société VALOIRE LA JUBAUDIERE a également déposé les autres marques suivantes : ZIPPER'S


Société VALOIRE (société anonyme), LA JUBAUDIERE, 49510 JALLAIS. - France


TINLAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199447 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47413 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47413 - Publication au BOPI

Articles chaussants.Articles en cuir et en matières imitant le cuir. Lacets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.